Transport scolaire

Les élèves qui ont droit au transport gratuitement le matin et le soir sont les suivants :

• élèves du préscolaire qui demeurent à plus de 800 mètres de l’école désignée ;
• élèves du primaire qui demeurent à plus de 1,6 km de l’école désignée ;
• élèves du préscolaire et du primaire qui doivent emprunter une « zone considérée à risque ».

L’obligation de transport concerne seulement l’adresse principale de l’élève. Le transport vers une deuxième adresse peut être possible selon la disponibilité des places lors de l’analyse des dossiers.

À compter du 19 août 2024 vous pourrez récupérer le laissez-passer électronique de votre enfant via l’outil Trouver mon autobus.

Un formulaire sera disponible le 20 août pour l’inscription de votre enfant sur une liste d’attente pour l’inscrire à une seconde adresse. Ces demandes seront traitées à partir de la mi-octobre.

La période d’inscription au transport scolaire s’est déroulée du 13 au 24 mars dernier et est maintenant terminée.
Les inscriptions tardives sont acceptées, via le formulaire suivant, mais les délais de traitement pourraient dépasser la date de la rentrée scolaire.

Le numéro de fiche est nécessaire à l’inscription. Celui-ci apparait sur les documents officiels de votre enfant (un bulletin, par exemple) et est également visible en vous connectant à Mozaik-Portail Parents.

Les élèves qui ont droit au transport gratuitement le matin et le soir sont les suivants :

• élèves du secondaire qui demeurent à plus de 2 km de l’école désignée.

L’obligation de transport concerne seulement l’adresse principale de l’élève. Le transport vers une deuxième adresse peut être possible selon la disponibilité des places lors de l’analyse des dossiers.

À compter du 19 août 2024 vous pourrez récupérer le laissez-passer électronique de votre enfant via l’outil Trouver mon autobus.

Un formulaire sera disponible le 20 août pour l’inscription de votre enfant sur une liste d’attente pour l’inscription d’une seconde adresse. Ces demandes seront traitées à partir de la mi-octobre.

La période d’inscription au transport scolaire s’est déroulée du 13 au 24 mars dernier et est maintenant terminée.
Les inscriptions tardives sont acceptées, via le formulaire suivant, mais les délais de traitement pourraient dépasser la date de la rentrée scolaire.

Le numéro de fiche est nécessaire à l’inscription. Celui-ci apparait sur les documents officiels de votre enfant (un bulletin, par exemple) et est également visible en vous connectant à Mozaik-Portail Parents.

Le titre scolaire permet des déplacements illimités sur tous les parcours du RTC, du lundi au vendredi, dès le premier jour d’école, jusqu’au 30 juin.

Procédure du parent ou de l’élève pour se procurer son droit de transport du Réseau de transport de la Capitale (RTC)

1 – Le parent ou l’élève doit d’abord s’inscrire au transport scolaire du CSSC en remplissant le formulaire électronique.

2 – Le parent ou l’élève doit valider son droit au transport intégré au RTC via l’outil Trouver mon autobus à partir du 19 août 2024.

Lorsque la mention « Droit (RTC) (Intégré) » y apparait, l’élève est admissible.

3 – Le parent ou l’élève doit se présenter au bureau du Service d’accompagnement en mobilité intégrée du RTC, situé au 820, Ernest-Gagnon, Québec G1S 3R3

L’élève ou le parent doit avoir en main :

• une pièce d’identité
• son code postal
• son numéro de fiche
• le nom de son Centre de services scolaire
• 15 $ pour les frais demandés

Si l’élève n’a pas de carte OPUS avec photo il devra également :

• remplir le formulaire de demande de carte OPUS avec photo, remis par l’agent sur place.
• prendre sa photo pour la création de son dossier et de sa carte OPUS.
• payer les frais de 15 $ pour la production de la carte OPUS. L’encodage du titre scolaire se fera sur place.

Si l’élève a déjà une carte OPUS avec photo, il devra également

• faire l’encodage du titre scolaire sur sa carte OPUS.

Pour plus de détail, nous vous invitons à consulter le site du RTC.

Il est à noter que le Centre de services scolaire de la Capitale ne remboursera aucuns frais de laissez-passer.

Règles de sécurité

Nous vous invitons à prendre connaissance du dépliant sur les règles de conduite en transport scolaire ainsi que du dépliant du RTC « Voyager ensemble » afin de rappeler à votre enfant les comportements sécuritaires à adopter à bord des autobus.

Dès le 30 septembre de l’année en cours, des places supplémentaires payantes peuvent s’ajouter dans certains parcours lorsque la quantité le permet.

Formulaire d’inscription à venir

Pour l’année 2024-2025, les inscriptions au transport du midi sont possibles du 13 mars au 15 juin 2024.

Un minimum de 15 élèves inscrits sur un même parcours est nécessaire, en date du 15 août 2024, afin d’offrir ce service.

Tarification et paiement

• 1 enfant : 432 $
• 2 enfants (résidants à la même adresse) : 768 $
• Plus de 2 enfants (résidants à la même adresse) : 1 007 $

L’inscription peut se faire de deux façons :

• Par formulaire électronique et payable par carte de crédit;
• Par chèque, au secrétariat de l’école à l’aide du formulaire papier. Dans ce cas, le paiement est effectué en deux versements, le premier chèque doit être en date du 1er octobre 2024 et le deuxième en date du 1er décembre 2024.

Le parent ou le tuteur peut adresser au secteur du transport scolaire une demande de changement de point d’embarquement ou de parcours pour son enfant en utilisant le formulaire Demande de modification. Le Secteur du transport scolaire analysera les demandes reçues à partir du 30 septembre.

À noter : Ce formulaire ne peut être utilisé pour un changement d’adresse ou l’ajout d’une adresse de transport au dossier de l’élève. Toute modification d’adresse doit être effectuée à l’école de votre enfant.