Inscription scolaire et admission au préscolaire – primaire

Vous trouverez dans cette page des renseignements utiles relativement aux périodes d’inscription scolaire et aux modalités d’admission.

Inscription en cours d'année 2021-2022

La période d’inscription scolaire pour l’année scolaire 2021-2022 est terminée.

Veuillez cliquer sur le lien suivant pour accéder au formulaire d’inscription : Demande d’admission et d’inscription 2021-2022 CSS de la Capitale

Inscription scolaire 2022-2023

La période d’inscription scolaire pour l’année scolaire 2022-2023 se déroulera du 7 au 11 février 2022.

Procédure d’admission et d’inscription

Pour les élèves qui fréquentent déjà l’une de nos écoles et qui poursuivront au primaire en 2022-2023 :

  • Les parents recevront par courriel un rappel pour procéder à l’inscription en ligne de leur enfant dans Mozaïk-Portail. Ils devront valider les données contenues dans le formulaire électronique et confirmer l’inscription de leur enfant au plus tard le 11 février 2022.

Pour les élèves qui fréquenteront l’école pour la première fois (maternelle) en 2022-2023 et pour les nouveaux élèves qui résideront sur le territoire du Centre de services scolaire de la Capitale :

  • Les parents doivent remplir le formulaire électronique disponible sur le site Internet du Centre de services scolaire à compter du 7 février 2022. Les parents doivent d’abord connaître leur école de quartier. Pour connaître celle-ci, consultez l’outil de recherche de l’école de quartier ou communiquez avec le service de l’organisation scolaire au 418 686-4040, poste 2204.
  • Pour les élèves qui fréquentent déjà un établissement scolaire, le bulletin final de l’année précédente et le dernier bulletin de l’année en cours sont requis.
  • Les inscriptions au service de garde ont lieu au même moment.

Documents d’information

Quelle est mon école de quartier?

Pour vous aider à trouver l’école de votre quartier, voici un outil de Recherche de l’école de quartier.

Bassin du territoire de Limoilou pour 2022-2023

  • Nous souhaitons vous informer que l’outil de recherche de l’école de quartier, disponible sur le site Web du Centre de services scolaire de la Capitale, ne permet actuellement pas de savoir si votre rue appartient au bassin de la nouvelle école primaire de Limoilou. Pour ce faire, nous vous invitons à prendre connaissance du document « Bassin du territoire de Limoilou – 2022-2023 » qui présente les rues d’appartenance aux écoles.

L’organisation scolaire étant complexe, le Centre de services scolaire de la Capitale se réserve le droit de transférer des élèves en conformité avec sa Politique sur les critères et modalités d’admission, d’inscription et de transfert des élèves du préscolaire, du primaire et du secondaire.

Maternelle 4 ans

L’âge d’admission est fixé à 4 ans révolus avant le 1er octobre 2022. Les parents intéressés doivent faire une demande d’admission en remplissant le formulaire électronique. Les places sont limitées. Une réponse sera transmise à la fin du mois d’avril.

La demande sera traitée en conformité avec la politique sur les critères et modalités d’admission, d’inscription et de transferts des élèves du préscolaire, primaire et secondaire.

La liste des écoles offrant la maternelle 4 ans en 2022-2023 est diffusée sous peu.

Liste des écoles offrant la maternelle 4 ans en 2021-2022 : 

  • Sans-Frontière
  • de la Chanterelle
  • Dominique-Savio
  • du Beau-Séjour
  • du Joli-Bois
  • du Val-Joli
  • Jules-Émond
  • Marguerite-Bourgeoys
  • de l’Escabelle
  • de la Mosaïque
  • Notre-Dame-Du-Canada
  • Sacré-Coeur
  • Saint-Albert-le-Grand
  • Saint-Bernard
  • de la Grande-Hermine
  • de l’Aventure
  • Saint-Malo
  • Saint-Paul-Apôtre
  • des Jeunes-du-Monde, pavillon Champfleury
  • École des Berges
  • Sainte-Odile
  • des Explorateurs
  • Jacques-Cartier-Saint-Denys-Garneau
  • de l’Étoile-du-Nord
  • Alexander-Wolff

Vous désirez en savoir plus sur la transition vers la maternelle? Nous vous invitons à consulter la page Transition vers la maternelle pour découvrir des outils et des conseils.

Quels documents fournir?

Pour procéder à l’inscription d’un élève, il est primordial d’avoir en votre possession tous les documents originaux nécessaires.

Aux fins de l’obtention de la gratuité scolaire, en plus de l’original du certificat de naissance émis par le directeur de l’État civil, les parents doivent attester leur résidence au Québec au moyen de l’un des documents suivants:

  • la copie de l’avis de cotisation de Revenu Québec (RQ);
  • un relevé d’emploi (relevé 1);
  • un avis de paiement d’Allocation famille de Retraite Québec;
  • une facture récente portant nom et adresse (ex. : Hydro-Québec, Bell Canada, Vidéotron, etc.);
  • le permis de conduire au Québec (sur une base volontaire).

Les demandes relatives à un certificat de naissance doivent être expédiées à :
Directeur de l’État civil, 2535, boulevard Laurier, Québec (Québec) G1V 5C5 Téléphone : 418 644-4545 | etatcivil.gouv.qc.ca

Choix d'une autre école

À l’intérieur du Centre de services scolaire de la Capitale :

  • Les parents des élèves du préscolaire et du primaire peuvent choisir une école du Centre de services scolaire autre que celle de leur bassin, à la condition que des places soient disponibles. Les parents qui désirent se prévaloir de ce droit doivent en faire la demande au moment de l’inscription à la section «Choix d’école» du formulaire. L’exercice de ce droit ne permet cependant pas d’exiger le transport scolaire. L’acceptation d’un choix d’école peut être révoquée si la capacité d’accueil annuelle est insuffisante au regard de l’organisation scolaire.
  • Les demandes d’admission et d’inscription seront traitées conformément à la Politique sur les critères et les modalités d’admission, d’inscription et de transfert des élèves du préscolaire, du primaire et du secondaire en vigueur au Centre de services scolaire de la Capitale.

À l’extérieur de leur centre de services scolaire :

Pour les élèves qui ne résident pas sur le territoire du Centre de services scolaire de la Capitale et qui voudraient être scolarisés dans l’une de
nos écoles
ou
Pour les élèves qui résident sur notre territoire et qui voudraient être scolarisés dans une école d’un autre centre de services scolaire

  • Les parents de ces élèves devront effectuer l’inscription en ligne à l’école de leur quartier, selon les procédures en vigueur dans leur centre de services scolaire de résidence. Ils doivent également remplir le formulaire électronique de « Demande de choix d’école hors territoire » disponible sur le site Internet de leur centre de services scolaire de résidence.
  • Les centres de services scolaires peuvent admettre des élèves de l’extérieur de leur territoire. Toutefois, pour être considérée, la demande d’admission doit avoir fait l’objet d’une étude de la part de la direction de l’école choisie. Le parent doit remplir le formulaire « Demande de choix d’école hors territoire » de son centre de services scolaire de résidence.

Formulaire – Choix d’école à l’extérieur du Centre de services scolaire de la Capitale pour 2021-2022 (Nouveau nom de formulaire d’entente de scolarisation)

Document d’information (annexe pour les parents) – Choix hors territoire

Enseignement à la maison

Au Québec, les parents peuvent choisir l’enseignement à la maison pour leur enfant. La Loi sur l’instruction publique prévoit que l’enfant qui reçoit à la maison un enseignement approprié peut être dispensé de l’obligation de fréquenter une école.

Consultez la page « Enseignement à la maison » pour en savoir plus.

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