Inscription scolaire et admission au préscolaire – primaire

Vous trouverez dans cette page des renseignements utiles relativement aux périodes d’inscription scolaire et aux modalités d’admission.

Inscription en cours d'année 2021-2022

La période d’inscription scolaire pour l’année scolaire 2021-2022 est terminée.

Veuillez cliquer sur le lien suivant pour accéder au formulaire d’inscription : Demande d’admission et d’inscription 2021-2022 CSS de la Capitale

Inscription scolaire 2022-2023

La période d’inscription scolaire pour l’année scolaire 2022-2023 se déroulera du 7 au 11 février 2022.

Procédure d’admission et d’inscription

Pour les élèves qui fréquentent déjà l’une de nos écoles et qui poursuivront au primaire ou au secondaire en 2022-2023 :

  • Les parents recevront par courriel un rappel pour procéder à l’inscription en ligne de leur enfant dans Mozaïk-Portail. Ils devront valider les données contenues dans le formulaire électronique et confirmer l’inscription de leur enfant au plus tard le 11 février 2022.

Pour les élèves qui fréquenteront l’école pour la première fois (maternelle) en 2022-2023 et pour les nouveaux élèves qui résideront sur le territoire du Centre de services scolaire de la Capitale :

  • Les parents doivent remplir les formulaires électroniques disponibles sur le site Internet du Centre de services scolaire à compter du 7 février 2022. Les parents doivent d’abord connaître leur école de quartier. Pour connaître celle-ci, consultez l’outil de recherche de l’école de quartier ou communiquez avec le service de l’organisation scolaire au 418 686-4040, poste 2204.
  • Pour les élèves qui fréquentent déjà un établissement scolaire, le bulletin final de l’année précédente et le dernier bulletin de l’année en cours sont requis.
  • Les inscriptions au service de garde ont lieu au même moment.

Documents d’information

Quelle est mon école de quartier?

Pour vous aider à trouver l’école de votre quartier, voici un outil de Recherche de l’école de quartier.

  • L’outil ne permet actuellement pas de savoir si votre rue appartient au bassin de la nouvelle école primaire de Saint-Émile (École de l’Étoile-du-Nord). Pour ce faire, nous vous invitons à prendre connaissance du document « Bassin du territoire de Saint-Émile » qui présente les rues d’appartenance aux écoles.
  • L’outil ne permet actuellement pas de savoir si votre rue appartient au bassin du Lab-École de Limoilou. Un document présentant les rues d’appartenance aux écoles sera mis en ligne sous peu. Cela concerne les écoles suivantes :
    • École de la Grande-Hermine
    • École Saint-Fidèle
    • École des Berges
    • Nouvelle école (Lab-École de Limoilou)

L’organisation scolaire étant complexe, le Centre de services scolaire de la Capitale se réserve le droit de transférer des élèves en conformité avec sa Politique sur les critères et modalités d’admission, d’inscription et de transfert des élèves du préscolaire, du primaire et du secondaire.

Maternelle 4 ans

L’âge d’admission est fixé à 4 ans révolus avant le 1er octobre 2022. Pour procéder à la demande d’une place, les parents doivent remplir le formulaire électronique et choisir leur école de bassin, même si celle-ci n’offre pas le service. Ils devront ensuite sélectionner un « Choix d’école ». La demande sera traitée en conformité avec la politique sur les critères et modalités d’admission, d’inscription et de transferts des élèves du préscolaire, primaire et secondaire. Une confirmation de place vous sera envoyée à la fin du mois de mars 2022. Les places sont limitées.

Liste des écoles offrant la maternelle 4 ans en 2021-2022 : 

  • Sans-Frontière
  • de la Chanterelle
  • Dominique-Savio
  • du Beau-Séjour
  • du Joli-Bois
  • du Val-Joli
  • Jules-Émond
  • Marguerite-Bourgeoys
  • de l’Escabelle
  • de la Mosaïque
  • Notre-Dame-Du-Canada
  • Sacré-Coeur
  • Saint-Albert-le-Grand
  • Saint-Bernard
  • de la Grande-Hermine
  • de l’Aventure
  • Saint-Malo
  • Saint-Paul-Apôtre
  • des Jeunes-du-Monde, pavillon Champfleury
  • École des Berges
  • Sainte-Odile
  • des Explorateurs
  • Jacques-Cartier-Saint-Denys-Garneau
  • de l’Étoile-du-Nord
  • Alexander-Wolff

Vous désirez en savoir plus sur la transition vers la maternelle? Nous vous invitons à consulter la page Transition vers la maternelle pour découvrir des outils et des conseils.

Quels documents fournir?

Pour procéder à l’inscription d’un élève, il est primordial d’avoir en votre possession tous les documents originaux nécessaires.

Aux fins de l’obtention de la gratuité scolaire, en plus de l’original du certificat de naissance émis par le directeur de l’État civil, les parents doivent attester leur résidence au Québec au moyen de l’un des documents suivants:

  • la copie de l’avis de cotisation de Revenu Québec (RQ);
  • un relevé d’emploi (relevé 1);
  • un avis de paiement de soutien aux enfants de la Régie des rentes du Québec (RRQ);
  • une facture récente portant nom et adresse (ex. : Hydro-Québec, Bell Canada, Vidéotron, etc.);
  • le permis de conduire au Québec (sur une base volontaire).

Les demandes relatives à un certificat de naissance doivent être expédiées à :
Directeur de l’État civil, 2535, boulevard Laurier, Québec (Québec) G1V 5C5 Téléphone : 418 644-4545 | etatcivil.gouv.qc.ca

Choix d'une autre école

À l’intérieur du Centre de services scolaire de la Capitale :

  • Les parents des élèves du préscolaire et du primaire peuvent choisir une école du Centre de services scolaire autre que celle de leur bassin, à la condition que des places soient disponibles. Les parents qui désirent se prévaloir de ce droit doivent en faire la demande au moment de l’inscription à la section «Choix d’école» du formulaire. L’exercice de ce droit ne permet cependant pas d’exiger le transport scolaire. L’acceptation d’un choix d’école peut être révoquée si la capacité d’accueil annuelle est insuffisante au regard de l’organisation scolaire.
  • Les demandes d’admission et d’inscription seront traitées conformément à la Politique sur les critères et les modalités d’admission, d’inscription et de transfert des élèves du préscolaire, du primaire et du secondaire en vigueur au Centre de services scolaire de la Capitale.

À l’extérieur de leur centre de services scolaire :

Pour les élèves qui ne résident pas sur le territoire du Centre de services scolaire de la Capitale et qui voudraient être scolarisés dans l’une de
nos écoles
ou
Pour les élèves qui résident sur notre territoire et qui voudraient être scolarisés dans une école d’un autre centre de services scolaire

  • Les parents de ces élèves devront effectuer l’inscription en ligne à l’école de leur quartier, pendant la période d’inscription, pour les élèves du
    préscolaire, du primaire et du secondaire. Ils devront également remplir le formulaire en ligne demande de choix d’une école hors territoire
    du centre de services scolaire de leur centre de services scolaire d’appartenance.
  • Les centres de services scolaires peuvent admettre des élèves de l’extérieur de leur territoire. Toutefois, pour être considérée, la demande d’admission doit avoir fait l’objet d’une étude de la part de la direction de l’école choisie. Le parent doit compléter le formulaire « choix d’école à l’extérieur du centre de services scolaire » de son centre de services scolaire de résidence.

Formulaire – Choix d’école à l’extérieur du Centre de services scolaire de la Capitale pour 2021-2022 (Nouveau nom de formulaire d’entente de scolarisation)

Document d’information (annexe pour les parents) – Choix hors territoire

Enseignement à la maison

Au Québec, les parents peuvent choisir l’enseignement à la maison pour leur enfant. La Loi sur l’instruction publique prévoit que l’enfant qui reçoit à la maison un enseignement approprié peut être dispensé de l’obligation de fréquenter une école.

Cet enseignement doit cependant respecter toute condition ou modalité déterminée par le règlement du gouvernement, notamment celles relatives :

  • aux caractéristiques du projet d’apprentissage;
  • à l’évaluation annuelle de la progression de l’enfant;
  • au processus applicable en cas de difficulté liée au projet d’apprentissage ou à sa mise en œuvre.

Avis relatif à l’enseignement à la maison

Les parents qui choisissent l’enseignement à la maison pour leur enfant doivent transmettre un avis écrit au ministre et au centre de services scolaire compétent au plus tard le 1er juillet de chaque année.

Dans le cas où l’enfant cesse de fréquenter un établissement d’enseignement au cours d’une année scolaire, l’avis doit être transmis dans les 10 jours de la date de cette cessation.

Le ministère de l’Éducation (MEQ) rend disponible une plateforme sécurisée pour transmettre l’avis au ministère. Pour y accéder, rendez-vous sur le site de la Direction de l’enseignement à la maison.

Une copie de l’avis doit être transmise au Centre de services scolaire de la Capitale à l’adresse suivante: enseignementalamaison@cscapitale.qc.ca.

Renseignements supplémentaires

Tous les renseignements relatifs à la scolarisation à la maison se trouvent sur la page Enseignement à la maison du MEQ.

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