Politiques
Institutionnelles
Choisir un document
Gestion des risques de corruption et collusion - processus de gestion contractuelle
Utilisation des technologies de l'information
Linguistique
Information et communication
Contrats d'approvisionnement et travaux de construction
Directives - Contrats d'approvisionnement, de services et de travaux de construction
Stationnement - gestion et tarification
Maintien/fermeture d'école et modifications de services éducatifs
Fermeture - intempérie ou force majeure
Locaux - prêt et location
Santé et sécurité au travail
VIH, sida et hépatite en milieu scolaire
Transport scolaire
Contributions financières - parents et usagers
Qualité de l'air intérieur
Objectifs et principes de répartition des ressources
Relatives au personnel
Choisir un document
Personnel cadre - gestion
Ressources humaines - dotation
Santé et sécurité au travail
Saine alimentation et vie active
Harcèlement et violence
Stationnement - gestion et tarification
Code d'éthique et de déontologie
Relatives à l'élève
Choisir un document
Admission, inscription et transfert
Élèves handicapés ou en difficulté d'apprentissage
Réussite des élèves en milieu défavorisé
Formation professionnelle - modalités d'évaluation
Formation générale des adultes - modalités d'évaluation
Saine alimentation et vie active
Démocratie scolaire - initiation
Fermeture - intempérie ou force majeure
Transport scolaire
Passage du primaire au secondaire et du 1er au 2e cycle du secondaire
