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Calendrier de consultation des secteurs Val-Bélair sud et Saint-Émile

16 octobre 2013 - À la séance ordinaire du 15 octobre, le conseil des commissaires a adopté un processus de consultation publique visant deux secteurs de la Commission scolaire de la Capitale.

Les documents relatifs à ces dossiers sont disponibles dans l'onglet « Consultation publique ».

Secteur Val-Bélair sud

Démarche de consultation publique concernant l'avis d'intention de modification de l'ordre d'enseignement à l'école secondaire l'Odyssée et de modification de cycles d'enseignement aux écoles à l'Orée-des-Bois, Jules-Émond - Amédée-Boutin et secondaire l'Odyssée.

Secteur Saint-Émile

Démarche de consultation publique concernant l'avis d'intention de modification des cycles d'enseignement à l'école du Vignoble et de redécoupage des bassins des écoles primaires du Beau-Séjour, du Vignoble et de l'Accueil.